Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur

ecourtsaintquentin.fr

ecourtsaintquentin.fr est le site officiel de la commune de la commune d'Écourt-Saint-Quentin, dont l'adresse est situé :

21 rue Henri Barbusse
62860 Écourt-St-Quentin
Tél: +33321735000

Directeur de publication

Stéphane Tonelle, Maire d'Écourt-Saint-Quentin

Responsable du site

Stéphane Tonelle, Maire d'Écourt-Saint-Quentin

Responsable technique

Stéphane Tonelle, Maire d'Écourt-Saint-Quentin

Webmaster

Stéphane Tonelle, Maire d'Écourt-Saint-Quentin

Conception, développement et hébergeur

Orange Business Services SA
29 rue Servan, 38 000 GRENOBLE
Tél. : 04 76 44 50 50
Siège social : 1 place des droits de l'Homme, 93210 SAINT DENIS France
https://lafabrique.orange-business.com

Suggestion, information, réaction

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.

Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site ecourtsaintquentin.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la commune d'Écourt-Saint-Quentin, ainsi que l'url du site source de l'article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site ecourtsaintquentin.fr informeront la Direction de la Communication de l'usage qui en a été fait.

Photos et images

Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Direction de la Communication. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la Communauté de communes Osartis Marquion ou celui indiqué au moment de l'autorisation par la Direction de la Communication.

La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée.

Vidéos

Le droit d'accès, d'opposition et de rectification s'exerce auprès du Maire d'Écourt-Saint-Quentin (mairie@ecourtsaintquentin.fr).

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site ecourtsaintquentin.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de la commune d'Écourt-Saint-Quentin" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n'est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de lala commune d'Écourt-Saint-Quentin. Elle ne s'applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents

Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires...) mais de pointer vers les pages les contenant.
La commune d'Écourt-Saint-Quentin ne saurait être tenu responsable de l'utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l'éditeur.

Les mentions légales du plan interactif

Données géographiques
Maps © OpenStreetMap contributors, www.openstreetmap.org